T E R M E S e t C O N D I T I O N S
1. Introduction
Les utilisateurs du site www.pierredayad.com doivent prendre connaissances des mentions légales et des conditions d’utilisation de ce site. Toute connexion au site implique le respect de ces termes et conditions.
2. Propriété intellectuelle
La structure générale du site www.pierredayad.com, les textes et illustrations, la musique, les vidéos, sont la propriété du propriétaire et éditeur du site et de ses partenaires éventuels. Le contenu du site, dans sa globalité ou en partie, peut être reproduit après autorisation écrite de l’éditeur du site et en mentionnant la source. Ce contenu ne peut être exploité à des fins commerciales et/ou publicitaires.
Le nom du site est déposé et ne pourra être utilisé sous peine d’actions en justice.
3. Responsabilité de l’éditeur
Les informations contenues sur le site www.pierredayad.com sont fiables. Elles peuvent cependant êtres incomplètes ou révéler des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques pour lesquelles l’éditeur décline toute responsabilité mais qu’il se réserve le droit de corriger si elles sont portées à sa connaissance. L’éditeur se réserve en outre le droit de modifier et/ou de mettre à jour le contenu du site, à n’importe quel moment. L’éditeur ne peut être tenu responsable pour tout dommage, indirect et/ou immatériel, attendu ou inattendu, imputable à l’utilisation du site www.pierredayad.com ou d’un autre site qui lui serait relié.
Le site peut contenir des liens hypertexte avec d’autres sites internet. Si les utilisateurs consultent ces liens, ils sont considérés comme ayant quitté le site www.pierredayad.com et son éditeur n’est en aucun cas responsable du contenu des autres sites consultés.
4. Accès et fonctionnement du site
L’éditeur ne peut pas assurer un site sans anomalies, erreurs, virus, bugs, pannes diverses, interruptions momentanées ou définitives, interventions de maintenance, fiabilité des transmissions et en décline toutes responsabilités. Les limites et les caractéristiques d’internet, des serveurs, de leurs services, enfin de leur accessibilité sont expressément reconnues par l’utilisateur et ne sont pas de la responsabilité de l’éditeur et de son site. Aucune assistance technique par mail, par téléphone ou tout autre moyen, n’est prévu vis-à-vis de l’utilisateur.
5. Modifications des conditions d’utilisation
L’éditeur se réserve le droit de revoir, modifier et/ou compléter ces conditions d’utilisation à tout moment et sans préavis.
6. Droit applicable
Le site www.pierredayad.com, ses modalités et conditions d’utilisation sont régis par le droit français. Les litiges relatifs à l’interprétation et/ou à l’exécution de ces conditions, en cas d’échec de toute solution à l’amiable, sont soumises aux tribunaux français compétents.
Les utilisateurs du site www.pierredayad.com doivent prendre connaissances des mentions légales et des conditions d’utilisation de ce site. Toute connexion au site implique le respect de ces termes et conditions.
2. Propriété intellectuelle
La structure générale du site www.pierredayad.com, les textes et illustrations, la musique, les vidéos, sont la propriété du propriétaire et éditeur du site et de ses partenaires éventuels. Le contenu du site, dans sa globalité ou en partie, peut être reproduit après autorisation écrite de l’éditeur du site et en mentionnant la source. Ce contenu ne peut être exploité à des fins commerciales et/ou publicitaires.
Le nom du site est déposé et ne pourra être utilisé sous peine d’actions en justice.
3. Responsabilité de l’éditeur
Les informations contenues sur le site www.pierredayad.com sont fiables. Elles peuvent cependant êtres incomplètes ou révéler des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques pour lesquelles l’éditeur décline toute responsabilité mais qu’il se réserve le droit de corriger si elles sont portées à sa connaissance. L’éditeur se réserve en outre le droit de modifier et/ou de mettre à jour le contenu du site, à n’importe quel moment. L’éditeur ne peut être tenu responsable pour tout dommage, indirect et/ou immatériel, attendu ou inattendu, imputable à l’utilisation du site www.pierredayad.com ou d’un autre site qui lui serait relié.
Le site peut contenir des liens hypertexte avec d’autres sites internet. Si les utilisateurs consultent ces liens, ils sont considérés comme ayant quitté le site www.pierredayad.com et son éditeur n’est en aucun cas responsable du contenu des autres sites consultés.
4. Accès et fonctionnement du site
L’éditeur ne peut pas assurer un site sans anomalies, erreurs, virus, bugs, pannes diverses, interruptions momentanées ou définitives, interventions de maintenance, fiabilité des transmissions et en décline toutes responsabilités. Les limites et les caractéristiques d’internet, des serveurs, de leurs services, enfin de leur accessibilité sont expressément reconnues par l’utilisateur et ne sont pas de la responsabilité de l’éditeur et de son site. Aucune assistance technique par mail, par téléphone ou tout autre moyen, n’est prévu vis-à-vis de l’utilisateur.
5. Modifications des conditions d’utilisation
L’éditeur se réserve le droit de revoir, modifier et/ou compléter ces conditions d’utilisation à tout moment et sans préavis.
6. Droit applicable
Le site www.pierredayad.com, ses modalités et conditions d’utilisation sont régis par le droit français. Les litiges relatifs à l’interprétation et/ou à l’exécution de ces conditions, en cas d’échec de toute solution à l’amiable, sont soumises aux tribunaux français compétents.
NB: En ce qui concerne la rubrique "Traducteur" les conditions générales ci-dessus sont applicables, mais elles comportent aussi des conditions d'utilisation particulières que vous pouvez téléchargez pour la rubrique "Traducteur" à la page "Mais encore". Les conditions pour la rubrique "Biographe" sont détaillées dans le contrat qui est élaboré entre parties. (voir la page "Dans la pratique").